Michel Doublet

De: Michel DOUBLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Charente-Maritime
Remplace:M. Michel SERVIT
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Doublet (Michel)
sénateur honoraire de la Charente-Maritime, maire de Trizay ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Michel Doublet
sénateur de la Charente-Maritime
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
membre du Parlement
Remplace:M. Dominique Braye
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000226340(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002